Spéculation foncière

Sujet: Spéculation foncière 03/06/09, 09:11 am

Je voudrais savoir s'il existe des jurisprudences sur la "spéculation foncière". En réalité, est-ce que cette notion est reconnue par la justice angevine?

Sujet: Re: Spéculation foncière 03/06/09, 09:41 am

il n'existe aucun texte sur la spéculation foncière ..

cela concerne je suppose les champs mis en vente par les particuliers ..

dont le fonctionnement est celui - ci

pour vendre : un propriétaire a le droit de vendre son terrain entre 400 et 1000 écus ( codage ig)

pour acheter 2 solutions : soit le marché foncier.

soit le champs à coté de son premier champs, qui lui à un prix fixe de 500 écus ( hors capitale.En capitale , on ne peut posséder qu'un champs )

Sujet: Re: Spéculation foncière 03/06/09, 09:50 am

Alors supposons qu'une personne ait acheté un champs à XXX écus et le revende dans les jours qui suivent à XXX + YY écus.

Est-il possible de lui demander de "corriger" le prix, sous réserve de dépôt de plainte?
J'invoque les articles 4-1, 4-3 et 5 du livre 1 "De la Justice".

Sujet: Re: Spéculation foncière 03/06/09, 05:26 pm

A lieu de faire perdre du temps à tous, tu pouvais attendre la reponse de ton Lieutenant et faire les recherches par toi meme au poste de Saumur... :twisted:

N'attend pas que les autres fassent ton travail de sergent. Si pas de textes au poste pas d'accusation possible.

Sujet: Re: Spéculation foncière 03/06/09, 05:48 pm

Jalee,

J'apprécierai grandement que vous me laissiez le temps de vous répondre au Poste avant de venir déranger le Conseil Ducal et la Duchesse qui ont franchement d'autres chats à fouetter que nos petites histoires de spéculations. Votre message au poste ne datant que de ce matin 7h10 ....

Je vous rappelle en passant que je suis là pour vous aider !! A moins que vous ne considériez que je n'en soit pas capable, dans ce cas parlez en au Prévot des Maréchaux dont la Police dépend, ou à la Duchesse en y amenant des justifications et arguments.

D'autres part, j'apprécierai également que vous fassiez des recherches par vous même, dans les textes de lois à votre disposition au Poste avant de demander aux autres de trouver la réponse pour vous !!!! Cela fait également partie de notre travail !!!

Je constate avec regret, que de nos diverses conversations sur mésange, vous n'avez écouté ou entendu que ce qui vous arrangeait et je me demande bien quoi d'ailleurs.
Je ne suis pas en colère mais j'avoue être déçue par votre attitude.

Mais de cela nous en reparlerons à nouveau en privé car ce n'est pas le lieu pour cela !!

Merci d'avance

Ps : Si cela vous interresse, je suis déjà entrain de corriger votre dossier et suis entrain de faire les recherches pour déterminer l'amende et les possibilités que nous avons pour ce cas.
Choses que vous auriez dû faire et me proposer dans le dossier que vous avez ouvert au poste .....

Sujet: Re: Spéculation foncière 03/06/09, 07:36 pm

globs a écrit:: A lieu de faire perdre du temps à tous, tu pouvais attendre la reponse de ton Lieutenant et faire les recherches par toi meme au poste de Saumur... :twisted:

N'attend pas que les autres fassent ton travail de sergent. Si pas de textes au poste pas d'accusation possible.

J'ai toujours coutume de poser des questions à des sources différentes afin d'avoir des avis différents.
J'ai fait personnellement des recherches. Mais je n'ai pas accès aux archives du palais de justice.
Je trouve dommage que vous m'accusiez de faire faire mon travail par d'autres, car c'est passablement erroné.
Je ne vais vous faire perdre plus de temps à m'expliquer d'avantage, car je risque de me reprendre l'accusation de donneur de leçons.
Merci de votre aide à tous. Merci pour la discussion.

Sujet: Re: Spéculation foncière 04/06/09, 08:29 pm

Alors pour info, normal que tu n'es pas accés à la justice, tu n'es pas sergent comme tu sembles le signer mais seulement stagiaire. Et quand je vois la maniere que tu as de monter tes dossiers (J'interviens pas au poste de Saumur mais je m'y rend regulierement) c'est pas demain la veille que tu seras nommer.

Surtout si au lieu d'attendre les reponses de ton lieutenant, tu prefereres avoir l'avis de source differentes qui ne font pas partie de la prevoté. Si tu as des questions urgentes, qui ne peuvent attendre le retour de ton Lieutenant, le prevot a son bureau dans tous les poste d'Anjou.

Apprends déjà à traiter correctement les dossiers de bases (esclavagisme et escroquerie marché denrées) et à suivre les conseils et les ordres que te donne ton lieutenant. Au lieu de te jeter partout pour faire que du tres mauvais travail qu'il est ensuite obligé de corriger ou de te réespliquer.

Je te connais pas assez pour t'accuser de donneur de lecons, mais suffisament pour te conseiller d'apprendre les tiennes.

Sujet: Re: Spéculation foncière 07/07/09, 01:43 pm

Ca alors, j'avais pas vu cette réponse enragée. affraid

/me met une claque sur la cuisse.

Alors là, je suis scié! Je ne sais pas quoi dire! pale

Bon passons. maintenant que je n'ai plus de lieutenant - Et oui, elle est en retraite - quelqu'un pourrait me dire si ça pose problème de demander un amende à un esclavagiste, si sa victime est bien vivante, mais en voyage, heu pour assez longtemps de toute évidence ?

Voila. C'est posé.

Encore une fois, merci de l'aide de chacun. Les critiques et les insultes, c'est par mp. "Désolé" si je ne suis pas dans votre moule.

Sujet: Re: Spéculation foncière 09/07/09, 04:59 pm

Si tu as besoin d'aide en l'absence de ton Lieutenant pas de soucis pour t'aider si tu as besoin (j'ai les clé du poste ).

Voici ma mesange pour faciliter la communication : Aux_Folies_Bergeres@hotmail.fr