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 Remplacé par Décret sur le commerce - 7/1/1457 - Décret sur les prix - 7 juillet 1456

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Jaelle000
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MessageSujet: Remplacé par Décret sur le commerce - 7/1/1457 - Décret sur les prix - 7 juillet 1456   12/07/08, 08:31 pm

Citation :
Décret ducal sur les prix

Article 1:
Ce décret abroge et remplace le Décret du 23 avril 1456.

Article 2:
Tout achat sur les marchés des villes d'Anjou ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production de produits finis de l’acheteur pour 1 journée, qui devra en plus être habitant de la ville concernée, soit la nourriture pour 3 jours.
(Des exemples d'application sont mentionnés en annexe I)

De ce fait, l’achat de bois ou d'autres marchandises par des personnes qui n’en ont pas l’utilité, ou étrangères à la ville, est interdit.

Article 3:
Les mairies, ou les personnes mandatées officiellement par le Duché, ne sont pas concernées par l’article 2.

Article 3.b
Les taverniers jouissent d'une dérogation, tant qu'ils déposent le surplus de leurs achats dans leur taverne, s'ils dépassent les critères de l'article 2.

Article 4:
Pour les voyageurs, des dérogations pourront être demandées aux Maires.

Article 5:
Les Marchands Ambulants et tous acheteurs étrangers doivent demander une autorisation d’achat à la Mairie. Pour la vente, ils doivent s’en tenir aux prix conseillés de la grille ducale (annexe II).

Article 6:
La vente constatée au-dessus de 15% du prix ducal sera assimilée à de l'escroquerie et pourra être punie comme cela est prévu par les textes en vigueur.

Article 7:
Les infractions constatées seront punies selon le Code Pénal angevin.

Article 8:
Ce décret est applicable à compter du 7 juillet 1456 et sera abrogé dès que la situation sera assainie.

Fait à Angers, le 7 juillet 1456
Shallimar
Régente d'Anjou

ANNEXE I:

Tout achat PAR EXEMPLE de plus de 3 miches de pains, ou de plus de 3 viandes, ou de plus de 6 fruits, sera une infraction.
L’achat de plus de 12 farines par un boulanger, ou de plus de 6 stères de bois par un boulanger, ou de plus de 10 sacs de blé par un meunier, ou 5 carcasses de vaches par un boucher, sera considéré comme une infraction.
Également, un étranger ne pourra donc pas acheter plus de 3j de nourriture, sous réserve de l’article 4, et n’a donc pas le droit d’acheter de matière première, sous réserve de l’article 5.

ANNEXE II:
Tarifs ducaux et grille des salaires:


Ces tarifs sont le maximum auquel le duché pourra racheter les produits.
Barque = 108
Bas = 47
Blé = 13
Bois = 4,10
Bottes = 84
Bouclier = 68.5
Braie = 72
Bustier = 130.5
Cape = 180.5
Casque = 151.2
Ceinture = 37.5
Chapeau = 53
Chausses = 26.5
Chemise = 122
Carcasse cochon = 15
Carcasse Vache = 30
Coiffe = 78
Col = 72
Corde = 50
Couteau = 15.4
Épée = 197
Farine = 15.2
Fer = 20.15
Foulard = 47
Fruit = 10
Gilet = 130.5
G. échelle = 74
Houppelande = 262.5
Jupe = 134
Laine = 12.5
Lait = 10
Légume = 10
Maïs = 3.5
Manche = 9
Mantel = 271.5
Pain = 6.35
Peau = 15
P. échelle = 26
Poisson = 19
Poulaines = 68.5
Rame = 20
Robe = 249.5
Seau = 41.5
Seau Non-Cerclé = 26
Tablier = 115
Toque = 53
Viande = 17.2

Grille minimale des salaires (Les maires sont libres de proposer une grille plus avantageuse):

0 point de caractéristique : 15 écus
De 1 à 10 points de caractéristique : 18 écus
Au-dessus: 20 écus


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