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 Coutume & Décrets angevins

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Le Fou
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MessageSujet: Coutume & Décrets angevins   15/03/12, 08:12 pm

Citation :
COUTUMIER ANGEVIN

I/ LA COUTUME

La Coutume est un « usage juridique oral, consacré par le temps, dans un territoire déterminé »
Ainsi, chaque verdict, fera coutume pour les suivants, sur un même cas, sur le territoire angevin.

La Coutume repose sur trois principes fondamentaux, nommés ci-après :

  • Du critère du bon père de famille:

Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens et de l'intérêt général.

  • De l'universalité d'action:

Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout individu se l'autorisait.

  • De la jurisprudence:

Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice d'Anjou et en expliquant, s'il y a lieu, pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrètement s'inspirer des pratiques juridiques d'un autre État.

Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

II/ LES DÉCRETS

Un décret Ducal ou Municipal couché sur vélin et visible de tous devra être privilégié à la Coutume par le Juge d'Anjou.
Tout décret, Ducal ou Municipal, devra être validé par le Conseil Ducal ou par le Duc d'Anjou. Il sera alors validé sans limite de temps, sauf abrogation provenant du Conseil Ducal ou par le Duc d'Anjou.

III/ DES JUGEMENTS RENDUS

Le Juge d'Anjou et tout citoyen lambda, pourra prendre connaissance des jugements rendus à cet endroit au sein du Château Ducal.

Citation :
DÉCRETS ANGEVINS
  • Levée d'un impôt ducal
  • Augmentation des taxes

Citation :
Levée d'un impôt ducal

Le conseil ducal d'Anjou annonce une levée d'impôt afin de redresser l'économie. Conscient des efforts conjugués demandés à tous par l'addition des taxes et de l'impôt, nous vous remercions de votre compréhension. Le duché a pu remonter une partie importante de sa dette mais l'échéance est proche et il est nécessaire de s'y préparer.
Le cumul de taxes élevées avec un impôt important n'a pas vocation à être une norme. Mais il est indispensable le temps de solder la dette.

De la fréquence :

L'impôt sera levé chaque quinzaine.

Du montant :

Un impôt de 10 écus par Culture et élevage est levé.
Un impôt de 10 écus par échoppe est levé.
Un impôt de 10 écus sur base volontaire pour les personne non gueuses (hors niveau 0) n'ayant ni terrain ou échoppes est levé.

De son prélèvement :

Les mairies se doivent de lever au nom du duché cet impôt. Il peut être supérieur ou inférieur.
-Si la levée est supérieure la somme supplémentaire est considérée comme impôt municipal et revient à la mairie pour son fonctionnement.
-Si la levée est inférieure, à charge pour la mairie de verser la différence sur ses fonds au duché.

Un impôt concernant les non-propriétaires ne pouvant être levé directement, il est fait appel aux personnes n'ayant pas ces biens et le pouvant de s'acquitter par don au duché (moi -> Faire un don à une collectivité -> Faire un don au comté) de cette somme, par solidarité. En effet nous avons grand besoin de nos producteurs qui travaillent avec ardeur pour que chacun puisse se nourrir, s'habiller, s'armer. Il est de ce fait normal de demander à tous de faire un effort.

Du mode de payement :

Il est vivement conseillé aux mairies le pouvant de s'acquiter de l'impôt par des versements en nourriture ou blé afin d'assurer les repas des conseillers et le renouvellement du bétail.

Des exemptions :

Toute personne mobilisée loin de sa propriété du fait de la guerre peut demander à être exempté d'impôt sur son échoppe.
S'il peut justifier d'une incapacité à entretenir sa culture ou élevage à distance, il sera également exempté de l'impôt concernant cette activité.

Il devra s'arranger à son retour avec sa mairie pour le payer et se faire rembourser immédiatement.

Citation :
Augmentation des taxes

-Le pain, maïs, lait et la viande passent à 4%
-Les fruits, le poisson et les légumes montent à 8%
-Les habits passent tous à 9%.
-Les autres taxes restent à valeur constante.

L'augmentation importante concernant les fruits et le poisson correspond à une taxation sur le travail des ressources naturelles. En effet, nous taxons à hauteur de 5% le travail dans les champs, il est donc normal que le travail au lac ou au verger soit également taxé.

L'augmentation sur la nourriture peut sembler très importante mais cela correspond à une surtaxe de 12 centimes par jour pour une miche de pain, ce qui est surmontable. Contrairement à beaucoup de duché nous ne taxons que symboliquement (0.2%) les produits bruts et intermédiaires. De ce fait une taxe de 4% sur le pain est moins importante que le cumul de taxes à 2% sur le blé, la farine et le pain.

Comprenez que ce n'est pas par plaisir que ces augmentations sont faites. Les conseillers ducaux sont les premiers à se serrer la ceinture pour le duché. Mais si l'on veut pouvoir les abaisser plus tard et avoir un duché solide garantissant à tous un salaire, nous n'avons d'autre choix. Aujourd'hui, nous préparons l'avenir.
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