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 Décret sur le commerce du 1 mars de l'an de grâce 1457

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jeanpolc
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MessageSujet: Décret sur le commerce du 1 mars de l'an de grâce 1457   03/03/09, 05:16 pm

Citation :
Décret sur le commerce

Article 1:
Ce décret abroge et remplace le décret du 7 janvier de l'an de grâce1457.

Article 2:
Tout
achat sur les marchés des villes d'Anjou ne devra pas dépasser, selon
le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une
journée, soit la nourriture pour trois jours, dans le cas d’un habitant
de la ville concernée.
(Des exemples d'application sont mentionnés en annexe I)

De
ce fait, l’achat de bois ou d'autres marchandises par des personnes qui
n’en ont pas l’utilité, ou étrangères à la ville, est interdit.

Article 3 : Sera considéré comme bénéfice injuste, tout salaire d'artisan supérieur à 26 écus.
Le salaire d'artisan conseillé est de 22 écus.
(Annexe II)

En
cas d'absence de grille maximale des prix à pratiquer sur un marché
angevin, toute personne vendant ses produits à plus de 10% en plus du
prix de rachat par le Duché pourra être poursuivie pour escroquerie
(Annexe II).

Article 4:
Les mairies, ou les personnes mandatées officiellement par le Duché, ne sont pas concernées par l’article 2.

Article 5 :
Les
taverniers jouissent d'une dérogation, s'ils dépassent les critères de
l'article 2, tant qu'ils déposent le surplus de leurs achats dans leur
taverne.

Article 6:
Pour les voyageurs, des dérogations pourront être demandées aux Maires.

Article 7:
Les
Marchands Ambulants et tout acheteur étranger doivent demander une
autorisation d’achat et/ou de vente à la Mairie. Pour la vente, ils
doivent s’en tenir au prix de la grille ducale (Annexe II).

Article 8 :
Ce décret est applicable à compter du 1 mars de l'an de grâce 1457

ANNEXE I:

Tout achat PAR EXEMPLE de plus de 3 miches de pains, ou de plus de 3 viandes, ou de plus de 6 fruits, sera une infraction.
L’achat
de plus de 12 farines et de plus de 6 stères de bois par un boulanger,
ou de plus de 10 sacs de blé par un meunier, ou de plus 5 carcasses de
vaches par un boucher, sera considéré comme une infraction.
Un
étranger ne pourra pas acheter plus de 3j de nourriture, sous réserve
de l’article 4, et n’a pas le droit d’acheter de matière première, sous
réserve de l’article 6.

ANNEXE II:
Tarifs ducaux et grille des salaires:

Prix de rachat et de vente par le duché aux mairies


Blé =11,0 écus/sac
Bois = 4
Cochon = 15 écus/demi-quintal de carcasse
Fer = 20,1 écus/kilo de minerai de fer
Fruit = 9 écus/pièce
Laine = 12 écus/pelote
Lait = 8.70 écus/bouteille
Légume = 8.70 écus/pièce
Maïs = 3,30 écus/sac
Peau = 15 écus/pièce
Poisson = 18 écus/pièce
Vache = 30 écus/quintal de carcasse

Pain = 5,70 écus
Farine = 13, 20 écus
Viande = 17,20
Barque = 108 écus
Rame = 26 écus
Manche = 8.7 écus
Coque = 34 écus
Seau Non-Cerclé = 26 écus
Grande échelle = 70 écus
Petite échelle = 26 écus
Peau = 15 écus
Bottes = 84 écus
Bas = 46 écus
Braie = 70 écus
Bustier = 130,5 écus
Cape = 178,5 écus
Ceinture = 37 ,5 écus
Chapeau = 53 écus
Chausses = 26 écus
Chemise = 118 écus
Coiffe = 77 écus
Col = 70 écus
Corde = 50 écus
Foulard = 46 écus
Gilet = 130,5 écus
Houppelande = 253,5 écus
Jupe = 132 écus
Mantel = 264 écus
Poulaines = 68,5 écus
Robe = 243,5 écus
Tablier = 115 écus
Toque = 53 écus
Bouclier = 68,5 écus
Couteau = 15,3 écus
Epée = 196 écus
Casque = 153,2 écus
Seau = 41,3 écus
Fer brut = 50,1 écus
Hache = 154

Grille minimale des salaires :

14 écus minimum quelques soit les caractéristiques

Faict à Angers, le 1 mars de l'an de grâce 1457.


Dans mon verre et dans mon cœur, l'Anjou apporte le bonheur.
Au nom du Conseil Ducal et de Sa Grâce Fitzounette de Dénéré-Penthièvre,
Finam de Montmorency, Porte-Parole d'Anjou,
Le deux Mars de l'an 1457.


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