Craon

Sujet: Craon 19/05/09, 11:37 am

Citation :: Décrets municipaux

Nouveaux décrets municipaux, en vigueur à compter du 02 mars 1457

- sur les Prix Hors Normes

Les marchandises vendues en dehors de la grille des prix sont des marchandises réservées.
- Les marchandises au prix plancher (pain, fruits...) correspondent à des compensations liées à des salaires en nature ou à des aides du tribun
- Les marchandises au-delà des prix normaux correspondent à des amendes de la police.

En conséquence

Il est interdit d'acheter ces marchandises sans autorisation expresse d'une personne habilitée (mairie, tribun, police).
Tout achat indû ayant entraîné un bénéfice illégitime entraînera dont le montant s'élèvera à 2 fois le bénéfice réalisé (et plus en cas de récidive)

- sur la milice

Attendu qu'en échange de son travail, un milicien perçoit une rémunération de 15 écus par jour
Attendu que ceux qui communiquent leur rapport de milice normalement sont rares et qu'il faut constamment le leur demander

Il est désormais exigé de chaque milicien qu'il fournisse chaque matin un rapport de sa journée précédente sous la forme d'un simple copié collé de "vos mémoires et visions" adressé au Maire ou à une personne désignée
A défaut de se livrer à cette formalité, il sera averti une fois et en cas de récidive, il pourra être amené à verser une amende forfaitaire de 5 écus

HRP NB: Ce rapport peut se faire sous la forme d'un simple copié collé de "vos mémoires et visions" adressé au Maire HRP

II. Lois en vigueur pour les étrangers

- Marchands Ambulants: Soyez attentifs à ce qui suit...
==>Toutes les matières premières sur le marché municipal sont exclusivement réservées aux artisans Craonnais. Tout contrevenant pourra se voir poursuivre en justice pour trouble à l'ordre public, et être contraint à payer une amende en fonction des denrées vendues.
==>Tout marchand ambulant étranger à Craon devra, s'il désire vendre ses marchandises sur le marché municipal, obtenir une autorisation du bourgmestre.
Cette autorisation déterminera le type, la quantité et le prix de vente des dites marchandises. Tout contrevenant pourra se voir poursuivre en justice pour trouble à l'ordre public, et être contraint à payer une amende allant jusqu'à 100 écus, en fonction des denrées vendues.

III. Annonces ducales et municipales
INFORMATIONS SUR LES PRIX ET QUANTITES

- Interdiction d'acheter d'un coup des réserves de vivres pour plus de 3 jours!(Décret ducal du 7 janv. 1457)
- Vendre des marchandises à un prix supérieur à 10% du prix ducal est assimilable à de l'escroquerie et passible de sanctions!(Décret ducal du 7 janv. 1457)

PRIX DUCAL DE RACHAT DES MARCHANDISES

Prix de rachat et de vente par le duché aux mairies

Blé =11,0 écus/sac
Bois = 4
Cochon = 15 écus/demi-quintal de carcasse
Fer = 20,1 écus/kilo de minerai de fer
Fruit = 9 écus/pièce
Laine = 12 écus/pelote
Lait = 8.70 écus/bouteille
Légume = 8.70 écus/pièce
Maïs = 3,30 écus/sac
Peau = 15 écus/pièce
Poisson = 18 écus/pièce
Vache = 30 écus/quintal de carcasse
Pain = 5,70 écus
Farine = 13, 20 écus
Viande = 17,20
Barque = 108 écus
Rame = 26 écus
Manche = 8.7 écus
Coque = 34 écus
Seau Non-Cerclé = 26 écus
Grande échelle = 70 écus
Petite échelle = 26 écus
Peau = 15 écus
Bottes = 84 écus
Bas = 46 écus
Braie = 70 écus
Bustier = 130,5 écus
Cape = 178,5 écus
Ceinture = 37 ,5 écus
Chapeau = 53 écus
Chausses = 26 écus
Chemise = 118 écus
Coiffe = 77 écus
Col = 70 écus
Corde = 50 écus
Foulard = 46 écus
Gilet = 130,5 écus
Houppelande = 253,5 écus
Jupe = 132 écus
Mantel = 264 écus
Poulaines = 68,5 écus
Robe = 243,5 écus
Tablier = 115 écus
Toque = 53 écus
Bouclier = 68,5 écus
Couteau = 15,3 écus
Epée = 196 écus
Casque = 153,2 écus
Seau = 41,3 écus
Fer brut = 50,1 écus
Hache = 154

GRILLE DES SALAIRES MINIMUMS A CRAON:

0 point de caractéristique : 14 écus
De 1 à 10 points de caractéristique : 17 écus
Au-dessus: 19 écus

Pour les bléiculteurs
L'embauche à 19 de caractéristiques est possible à 16 écus

Sujet: Re: Craon 12/08/10, 09:39 am

Nouveau décret (le seul en vigueur à Craon à l'heure actuelle) :

Citation :: Décrets municipaux de Craon :

Décret Municipal n°1 : Les achats et ventes sur notre marché :

Article I: Est interdit à toute personne l'achat de produit(s) ne lui étant d'aucune utilité (exemple : la farine est réservée au boulanger, le bois au forgeron, boulanger, charpentier… )

Article II: Tous achats de denrées alimentaires sur le marché ne devront pas dépasser le nécessaire de 5 jours de nourriture dans la même journée pour les Craonnais, et de 3 jours pour les étrangers.

Article III: Tout étranger devra demander l'autorisation au Maire de la ville s'il souhaite vendre des produits sur le marché et/ou acheter pour plus de 3 jours de nourriture dans la même journée.

Article IV: Afin que chacun puisse se nourrir à un tarif raisonnable, les produits suivants se verront attribuer un prix maximum. A savoir:
_ prix de vente du pain = 5,75 écus / miche
_ prix de vente du blé = 11,20 écus / sac
_ prix de vente de la farine = 13,40 écus / sac

Tout contrevenant aux Articles I, II et III se verra poursuivit par la Police de Trouble à l'Ordre Public.
Tout contrevenant à l'Article IV se verra poursuivit par la Police d'Escroquerie.

Décret Municipal n°2 : Les salaires :

Article I: Le salaire minimum autorisé à Craon est de 14 écus

Article II: Toute embauche demandant des caractéristiques à l'employé nécessite un salaire de 16 écus minimum.

Toute personne surprise à enfreindre les Articles I et II se verra poursuivit pour Esclavagisme.