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 Saumur

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Caven
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Caven


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Date d'inscription : 14/04/2009

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MessageSujet: Saumur   Saumur Icon_minitime12/08/10, 09:37 am
ozane a écrit:
Proposition de Décrets Municipaux pour la ville de Saumur

pour les embauches

article I : Les embauches sont réservées aux angevins , les voyageurs devront se rendre à la mine

article II: Tout contrevenant à l'article I sera poursuivit pour TOP.

Marché :

article I : interdiction pour les non-angevins d'acheter plus de trois jours de nourriture ou de vendre sans autorisation.

article II :Tout contrevenant à l'article I sera poursuivit pour TOP.

Décret municipal sur les Salaires.

Article- 1 : Le salaire minimum dans la ville de Saumur est de 14 écus.

Article- 2 : Toute embauche demandant des caractéristiques à l'employé nécessite un salaire de 16 écus minimum.

Article- 3 : Tout contrevenant aux articles 1 et 2 sera poursuivi pour Esclavagisme

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Saumur
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