Décret concernant les impôts

Invité

Citation :: Décret du 10 Décembre de l'an de grâce 1456

Le duché d'Anjou après vote en son conseil élu, met en place, ce jour le payement du cens.

1- Ce cens prélevé servira à restaurer et garder la splendeur et l'aura de l'Anjou et s'élèvera à 5 écus mensuel par champs et/ou échoppes et/ ou terrains bâtis

2- En cas d'urgence , le Duché d'Anjou se réserve le droit de prélever la taille, définie par le conseil élu, elle sera mise en place à un taux et pour une durée déterminée.

3- Le cens et la taille seront perçus par les mairies, directement auprès de chaque villageois et reversés à date fixe , selon les modalités définies entre les maires et le CAC, au Duché d'Anjou.

voté par le conseil élu, le quorum ayant été atteint, à la majorité absolue des votes exprimés,
ratifié par Fitzounette, Duchesse d’Anjou, pour valoir ce que de droit,
le 10 Décembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six.

Peuple d'Anjou, Angevines, Angevins,

Tout d'abord, Le Duché vous remercie pour votre solidarité, votre union, votre patience en ces temps si difficiles à vivre. Jamais vous n'avez fléchi. Jamais vous n'avez baissé les bras.
L’Anjou, c'est vous, c'est nous, c'est tous ensemble, pour une Anjou forte, fière et unie.
Comprenez que sans vous, le Duché n'est plus. Alors, nous devons vous demander encore un effort.

Comme vous le savez tous, lors de la prise d'Angers, les vils Poitevins ont commis de nombreux pillages et exactions, laissant à l'Anjou une reconnaissance de dette de plusieurs centaines de milliers d'écus envers le Roy.
Or, reconnaissant qu'il n'y avait pas de biens fondés et que ces dettes n'étaient pas tolérables, le Roy a tout bonnement annulé cette dette, pour notre plus grande joie.

Les mines sont de nouveau opérationnelles, les naissances de bestiaux ont repris, les stocks du Duché ont été réapprovisionnés pour relancer le commerce, les maréchaux sont de nouveau à leurs postes, le prestige est en hausse...
Cependant, tout ceci a un coût, et nous avons donc contracté de nouvelles dettes, une trésorerie nulle ne pouvant pourvoir à nos besoins. Les maigres bénéfices actuels sont engloutit dans les frais de bouche, dans les festivités pour le prestige et autres obligations nécessaires pour rendre à l’Anjou sa puissance d’antan.

C'est donc dans le but de redresser durablement le duché, que le conseil ducal a voté cette semaine la levée de taxes en Anjou.

Seront imposés à hauteur de 5 écus chaque champ et chaque échoppe. Le prélèvement du Cens sera mensuel.

Nous avons fait quelques analyses pour que chacun sache ce que va lui coûter cette taxe :

Les angevins ayant un champ paieront 5 écus par moi, soit 0.16 écus/jour.
Les angevins ayant deux champs paieront 10 écus par mois, soit 0.33/jour.
Les angevins ayant deux champs et une échoppe paieront 15 écus par mois, soit 0.5 écus/jours.

Nous savons que le peuple Angevin a beaucoup souffert de cette crise, nous vous demandons de ne pas voir ceci comme un nouveau fardeau posé sur le dos des angevins.
Mais bien une occasion pour chacun de vous, de nous, de mettre sa pierre à l'édifice et qu'ensemble, nous rebâtissions notre Anjou.

Union, solidarité, fierté

Pour l'Anjou !

Sujet: Re: Décret concernant les impôts 15/01/10, 09:19 pm

Citation :: Décret du du 15 janvier de l'an de grâce 1458, annulant et remplaçant le décret du 4 décembre 1457

Compte tenu de la situation financière du Duché d'Anjou, le payement de la Taille est prorogé pour la durée du mandat de Sa Grâce Otissette. A charge pour ses successeurs de le reconduire ou de le suspendre selon la situation.

Il est rappelé à chacun que cet impôt est demandé chaque quinzaine, en sus du cens, et est adapté à chaque ville d'Anjou selon les besoins.

Il est rappelé que chaque Angevin est redevable de l'impôt, et que s'y soustraire est passible de poursuites.

Le Cens et la Taille seront perçus par les mairies, directement auprès de chaque villageois et reversés à date fixe au Duché, selon les modalités définies entre les maires et le CAC.

Voté par le conseil élu, le quorum ayant été atteint, à la majorité absolue des votes exprimés,

Ratifié par Otissette, Duchesse d’Anjou, pour valoir ce que de droit,
le 15 Janvier de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

Dans mon verre et dans mon coeur, l'Anjou apporte le bonheur !