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jeanpolc
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Décret sur la culture du blé 23 février 1457
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Charte des relations entre le Conseil Ducal et les mairies ou de la gestion de la richesse en Anjou
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Livre 2 - De l'économie 7/1/1457
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Remplacé par la nouvelle procédure - La Procédure Judiciaire Angevine
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Remplacé par Décret sur le commerce - 7/1/1457 - Décret sur les prix - 7 juillet 1456
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12/07/08, 08:31 pm
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Complété par Livre 1 - De la Justice 7/1/1457 - Le Code Pénal Angevin
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geulederat
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27/04/08, 07:26 am
geulederat
Remplacé par le Décret sur le commerce - 7/1/1457 Décret du 23/04/1456
0
geulederat
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Remplacé par la coutume :La Constitution Angevine
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